- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Métallier industriel» (code 277030S10D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du deuxième degré

Document n°
43938
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Date de promulgation
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77929
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge
39410 [16/09/2013]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Métallier industriel » (code 277030S10D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [27/04/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Gestion financière et matérielle » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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