- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE3» (code 73XX43U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Document n°
45087
Date de promulgation
Date Moniteur
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36376
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
» Sanction des études - Titres délivrés
Gestion financière et matérielle
» Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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