- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en agronomie - orientation : techniques et gestion agricoles» (code 101000S33D4) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
45237
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Date de promulgation
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59334
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
51973 [16/08/2023]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en agronomie, orientation techniques et gestion agricoles » (code 101000S33D5) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Modifie

-

Abroge
42922 [19/07/2016]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en agronomie - orientation : techniques et gestion agricoles» (code 101000S33D3) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale
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