- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien(ne) en maintenance et diagnostic automobile (TMDA)» (code 251060S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
45299
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
65762
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
52566 [23/04/2024]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien(ne) en maintenance et diagnostic automobile (TMDA) » (code 251060S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Gestion financière et matérielle » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC