- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en techniques graphiques - orientation : techniques infographiques» (code 756701S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

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45523
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Date de promulgation
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69941
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
42935 [19/07/2016]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en techniques graphiques - orientation : techniques infographiques» (code 756701S31D2) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale
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