- Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (ARBOIT - BRENNAC)
Document n°
49281
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
47754
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Inspection
» Membres du personnel (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
