Textes normatifs

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE portant approbation du règlement des études de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE portant approbation du règlement des études de l'Enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

Décision du Conseil WBE avalisant les nouvelles dénominations des établissements de promotion sociale

Décision du Conseil WBE abrogeant l'Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1989 fixant la dénomination des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française et fixant les nouvelles dénominations possibles desdits établissements

Désignation de fonctionnaires généraux en qualité de mandataires - WBE (DOYEN - GUISSET - DONY - CORNELIS - LESNE )

Règlement du Conseil WBE relatif à l'organisation des élections et au processus de désignation des directeurs et du directeur-président des Hautes Ecoles organisées par WBE

Décision du Conseil WBE en matière de délégations de compétences et de signature en matière de marchés publics

Wallonie Bruxelles Enseignement - Règlement organique de WBE