Textes normatifs

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Coordinateur qualité» (code 980302U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Coordinateur qualité» (code 980302U36D1) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Conseiller à la formation» (code 980301U36D1) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Personne de référence dans l'enseignement de promotion sociale inclusif» (code 980303U36D1) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Personne de référence dans l'enseignement de promotion sociale inclusif» (code 980303U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du référentiel de validation pour le titre de compétence «Contrôleuse de travaux/Contrôleur de travaux» dans le cadre de l'accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation au système d'information comptable» (code 711207U32D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Eléments de comptabilité notariale» (code 711740U32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE1» (code 73XX41U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE2» (code 73XX42U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE3» (code 73XX43U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 décembre 2017 portant désignation des membres de la Commission des référentiels

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation aux premiers secours» (code 800001U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Secourisme» (code 800002U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Premiers secours européens (convention croix - rouge)» (code 800001U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Secourisme (convention croix - rouge)» (code 800002U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Secouriste en milieu professionnel (convention Croix-rouge)» (code 800003U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Secouriste en milieu professionnel» (code 800003U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Français écrit : grammaire et orthographe - niveau 1» (code 038001U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Français écrit : grammaire et orthographe - niveau 2» (code 038002U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale