Textes normatifs

Classement d'un bien culturel mobilier

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 1994 relatif au transfert de la propriété de certains biens immeubles à la Région wallonne

Patrimoine immatériel. - Classement de biens culturels mobiliers

Patrimoine immatériel -Classement de bien culturel mobilier

Classement de bien culturel mobilier

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers (Tapisserie Saint-Piat et Saint-Eleuthère, tableau invention de la Sainte-Croix)

Classement de biens culturels mobiliers (Tympan de la Prophétie d'Apollon)

Classements de biens culturels mobiliers

Classement de bien culturel mobilier

Classement de bien culturel mobilier (tableau de Prométhée de Jean Delville)

Classement de biens culturels mobiliers (La Mise au tombeau de Mainvault)

Biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers