Textes normatifs

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (M. Benoît BURLION - M. Vincent LABORDERIE

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Maria BODDAERT DALWAT)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant le maintien de la forme 2 dans l'Ecole professionnelle spécialisée de l'Heureux Abri

Notoriétés professionnelles au personnel d'une Haute Ecole (Patricia KERRES - Maria NUNEZ)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan de formation d'insertion professionnelle en application des articles 67, § 2, et 82, § 2, du décret du 13 septembre 2018 portant création du Service général de pilotage des écoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mr Pierre DOYEN)

Arrêté ministériel - Notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole. Reconnaissance - M. Santos LEKEU-HINOSTROZA

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Michaël DEFROYENNES)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Vanessa LONFILS

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - M. Thomas ROCQUERELLE

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mme Laurence CHARON)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - M. Xavier ISTASSE

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Barbara PIRLOT

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole - Mme Céline JABOT

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mr Pierre ETIENNE)

Décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole. - Extrait (Mauricio RUBEN NARVAEZ SOTO)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des membres du personnel administratif et ouvrier des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Isabelle HEYDEN)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (AM Sauvat, Mr D. Moray)