Textes normatifs

Nominations (BOCA - VERHELST - RUFIN - ALBESSARD)

Nomination - Olivier DELZENNE

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nomination - Maud LESSENNE

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nomination - Fabienne POLIART

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française Nominations - COLIN - DUFOUR - HARDY - VANWILDER -MAGOTTEAUX

Nomination - M. Xavier CROMPHOUT

Nominations - (DENIS, DUHANT, HELBO, PIERRARD, VANHOLSBEECK, VERKERCKE)

Nominations - (TAMINIAUX - CHINA)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nomination - Sandrine LOORE

Nominations (Baba-Blockhuys-Cant-Farese-Fourmy-Leroy-Rousselet-Simon)

Nominations (Julien BOLLAND - Solayman LAQDIM - Bénédicte RENAUX - Fabrice ROLAND)

Nominations - BARRIDEZ - EGGERICKX - LEBRUN - PETYT - XHAUFLAIRE - HOUBEN

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nominations

Nomination

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nominations (ARITZ - BARBIEUX - BLONDEIAUX - BOHON - BUYLE - CANTINIAUX - CERVANTEZ - CORDONNIER - DELVAUX - DENOEL - ERNOTTE - FOLON - FRANCOIS - GOULET - GYSELINCK - HANUISE - JACOBS - JOYEUX - LACROIX - LANNOY - LECLERCQ - MALEMPRE - MANSY - MANTEL - PIRE - PUISSENIER - ROTTIERS - SINON - VAN MILLIS - GABRIEL - WILMOTTE

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nomination

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Nominations (DEHALU, DENIS, DUTILLIEUX, GRIPPA)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant conversion des grades des membres du personnel francophone du service d'agrément des prestataires de soins de santé transférés du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement aux services du Gouvernement de la Communauté française

Arrêté ministériel relatif à une nomination à titre définitif au grade d'attaché A6 à Wallonie-Bruxelles international. - Nomination (M. David RAMOS DA SILVA)

Décret modifiant les habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents