Classement d'un bien culturel mobilier (tableau de Sainte-Cécile de Rome)
Classement d'un bien culturel mobilier (tableaux de François POURBUS)
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
Classement de biens culturels mobiliers
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine oral et immatériel
Patrimoine immatériel. - Classement de biens culturels mobiliers
Patrimoine immatériel -Classement de bien culturel mobilier
Classement de bien culturel mobilier
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Biens culturels mobiliers
Décret portant assentiment à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique, adoptée le 2 novembre 2011 et faite à Paris le 6 novembre 2001
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission du patrimoine de la Haute Ecole de la Communauté française en Hainaut
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission du patrimoine de la Haute Ecole Paul-Henri SPAAK
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission patrimoine de la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Schuman »
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission du patrimoine de la Haute Ecole Charlemagne
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