Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Textes Normatifs
Textes normatifs
Recherche
Trier par
Date de promulgation
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
681 résultats trouvés
Réinitialiser la recherche
TEXTE NORMATIF
16/04/1991
[Document n°16184]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
En vigueur
Décret de la Communauté française
Communauté française
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
27
Contenu
28
Contenu
29
Contenu
30
Contenu
31
Contenu
32
Contenu
33
Contenu
34
Page courante
35
Download CSV
Statut
En vigueur uniquement
(509)
Abrogé uniquement
(172)
Nature juridique
Arrêté ministériel
(498)
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
(180)
Décret de la Communauté française
(2)
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
(1)
Date de promulgation/d’adoption
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Du
Au
Appliquer
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
(442)
Gestion financière et matérielle
(191)
Inspection
(190)
Dossiers pédagogiques
(157)
Membres du personnel (PROMSOC)
(111)
Enseignement
(80)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(11)
Normes d'encadrement
(1)
Formation des enseignants
(1)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice