Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'asbl «AUTEURS DE BANDE DESSINEE ET D'ILLUSTRATION REUNIS, en abrégé : ABDILR» en tant que fédération professionnelle
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la commission d'aide à la bande dessinée
Décret relatif à la protection culturelle du livre
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée. - Extrait
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
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