Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 20 février 2020 portant reconnaissance de l'asbl «Fédération des Compagnies de Théâtre d'Amateurs» en tant que fédération professionnelle
Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'asbl «Fédération des Compagnies de Théâtre d'Amateurs» en tant que fédération professionnelle
Arrêté ministériel portant renouvellement de l'agréation de l'asbl «Fédération Nationale des Compagnies Dramatiques d'Amateurs de la Communauté de Langue française de Belgique» en qualité d'organisation représentative d'utilisateurs
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre amateur
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre amateur. - Extrait
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre Amateur. - Extrait
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du théâtre amateur
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'article 4 de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française de Belgique du 21 octobre 1987 portant création d'une Commission consultative du théâtre amateur
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant création de la Commission consultative du Théâtre amateur