- Circulaire -

Document n°
15580
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
IX/YY/JL/MCC/4/087 - P.S./202/90
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(202)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
15678 [27/08/1990]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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