- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Document n°
15678
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
IX/YY/JL/MCC/4/087 Circulaire P.S./203/90
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
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