- Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1992/1993 [1992-1993]

Document n°
16813
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 01/09/1992 [Année scolaire 1992-1993]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement sup., de la Rech. scientifique, Aide à la Jeunesse et Relations internat. - Michel LEBRUN
Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
10330 [22/03/1984]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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