- Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1

Document n°
17201
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 260/92
Validité
A partir du 01/09/1992
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(26092)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à  la jeunesse et des Relations internationales
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Min. de l'Ens. sup., Recherche scientifique, Aide à  la jeunesse et Relations intern. - Michel LEBRUN
Remarques
Modifie la circulaire PS 242/92 du 30/06/1992
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
16746 [27/12/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française fixant les conditions auxquelles il est fait appel à des experts pour certaines prestations dans l'enseignement de promotion sociale
17408 [26/01/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les conditions auxquelles il est fait appel à des experts recrutés sur la base de leurs compétences particulières pour certaines prestations dans l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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