- Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995. Rappel de l'échéance du 1er septembre 2000

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
23937
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
JMN/00/D1/Circycles
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
Fond. - tous niveaux
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
25414 [09/11/2000]
Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
Est abrogé par
31218 [15/09/2006]
Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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