- Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (année scolaire 2000-2001)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25047
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
JMN/00/D1/circ16
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(16)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

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Est abrogé par
25725 [06/04/2001]
Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 46)
Modifie

-

Abroge
23004 [30/04/1999]
Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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