12/04/2001 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Année scolaire 2001-2002) - Circulaire n° 2 Vol. 1

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

25751

PDF

Date d'édition

12/04/2001

N° imprimerie

Référence

Org./2001/2002/2

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(2)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

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Est abrogé par

Modifie

Abroge

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