19/06/2002 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial- Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 2 - Vol. 1

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

26759

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Date d'édition

19/06/2002

N° imprimerie

329

Référence

ORG/2002-2003/2

Validité

A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(2)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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