- Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2001-2002

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26121
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
150
Référence
RG/Ph.T/DB/2001-2002
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond./OS
Est modifié par

-

Est abrogé par
26804 [08/07/2002]
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003
Modifie

-

Abroge
25227 [22/08/2000]
Circulaire - Année scolaire 2000-2001. Enseignement fondamental officiel subventionné. Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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