- Circulaire 489 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27450
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Date d'édition
N° imprimerie
489
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Culture, du Budget, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports - Rudy DEMOTTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Est modifié par

-

Est abrogé par
30039 [04/10/2005]
Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
36365 [13/05/2011]
Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
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