- Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30039
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Date d'édition
N° imprimerie
1243
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGPE
Nom du gestionnaire
Bernard GORET
Personne(s) de contact
J. LESUISSE (02/413 37 91) - M. DUVIVIER (02/413 36 44)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous
Est modifié par

-

Est abrogé par
36365 [13/05/2011]
Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Modifie

-

Abroge
27450 [21/03/2003]
Circulaire 489 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence
29008 [12/05/2004]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
36866 [08/12/2011]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
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