- Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 1)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27693
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Date d'édition
N° imprimerie
534
Référence
Org./2003/2004/1
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(1)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
28960 [13/07/2004]
Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005 - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n° 1
Modifie

-

Abroge
26774 [19/06/2002]
Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence
12261 [11/08/1986]
Arrêté royal n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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