- Circulaire - Centre psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Dispositions pratiques pour l'application du décret P.S.E. en 2003-2004
Document n°
28101
Date d'édition
N° imprimerie
640
Référence
Circ. CF 2003/06-PMS/24/09/03
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec.- CPMS
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
