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- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)

Document n°
28918
Date d'édition
N° imprimerie
926
Référence
Circulaire E.S.A.H.R. 12 / 2004
Validité
A partir du 01/09/2004 au 31/08/2005
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Robert GOB - Alain DETREZ (02/210 55 32 - 50 70 - Fax 58 43)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
ART SEC HR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Enseignement artistique - Généralités
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
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