13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°10 : Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives - Année scolaire 2004-2005

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

28972

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Date d'édition

13/07/2004

N° imprimerie

927

Référence

ORG./2003/2004/10

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(10)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc.

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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