07/06/2005 - Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des commissions consultatives (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°10)

Document n°

31065

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Date d'édition

07/06/2005

N° imprimerie

1145

Référence

ORG/2005-2006/10

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(10)

Service gestionnaire

DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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