- Circulaire - Modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

Document n°
29553
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Date d'édition
N° imprimerie
1063
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
José COLSON - Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Félicien DE LAET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Secondaire spécialisé
Est modifié par
29622 [21/03/2005]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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