- Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

Document n°
29622
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Date d'édition
N° imprimerie
1081
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
José COLSON - Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Félicien DE LAET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Secondaire spécialisé
Est modifié par
33337 [28/08/2008]
Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé
Est abrogé par

-

Modifie
29553 [24/02/2005]
Circulaire - Modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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