13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Officiel subventionné

Document n°

30470

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Date d'édition

13/03/2006

N° imprimerie

1394

Référence

Validité

A partir du 01/01/2005 au 31/12/2005 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO

Nom du gestionnaire

DGEO

Personne(s) de contact

Guibert DENIS (02/690 83 62)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Tous

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Mots-clés liés

Avantages

Expressions liées

Thèmes

Enseignement » Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions

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