- Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
Date d'édition
N° imprimerie
1296
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
J. LEONARD
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
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Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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