- Circulaire - Enseignement primaire spécialisé. Journal de classe

Document n°
30864
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Date d'édition
N° imprimerie
1073
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
David MAIRE
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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