- Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n°184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°6)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31061
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Date d'édition
N° imprimerie
1145
Référence
ORG/2005-2006/6
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(6)
Service gestionnaire
DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
30876 [28/06/2006]
Circulaire 1523 - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 6)
Modifie

-

Abroge
28968 [13/07/2004]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°6 : Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 - Année scolaire 2004-2005
Type : Abrogation
Textes de référence
9136 [30/12/1982]
Arrêté royal n° 184 fixant la façon de déterminer, pour les instituts d'enseignement spécial de l'Etat et [les homes d'accueil de l'Etat], les fonctions du personnel paramédical et du personnel attribué dans le cadre de l'internat
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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