- Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31896
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Date d'édition
N° imprimerie
1860
Référence
PS 425/07
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(425)
Service gestionnaire
Centre de coordination et de gestion des fonds européens
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Luc BORLEE (02/690 87 35)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
34094 [23/04/2009]
Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
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39123 [18/12/2013]
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Est abrogé par
41595 [18/02/2016]
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Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
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