- Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
36416
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Date d'édition
N° imprimerie
3616
Référence
-
Validité
A partir du 16/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
Marcel RENQUIN (02/690 87 35 – marcel.renquin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - François-Gérard STOLZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41595 [18/02/2016]
Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)
Modifie
31896 [08/05/2007]
Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Gestion financière et matérielle
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