- Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12A)

Document n°
32284
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1996
Référence
Circ Org. 12A
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(12)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
32469 [16/10/2007]
Circulaire - Errata. Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
30882 [28/06/2006]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élève aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 12A)
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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