16/10/2007 - Circulaire - Errata. Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Document n°

32469

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Date d'édition

16/10/2007

N° imprimerie

2078

Référence

Validité

A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

AGERS

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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