- Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

Document n°
32714
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Date d'édition
N° imprimerie
2159
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Serv. discriminations positives, classes-passerelles, avantages sociaux, partenariats
Nom du gestionnaire
Serv discriminations positives classes-passerelles
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 - Fax : 85 85 - marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
32965 [28/03/2008]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2159 du 22 janvier 2008 «Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes»
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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