- Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
32798
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2199
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Pierre ERCOLINI (02/227 33 07 - pierre.ercolini@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
32788 [19/02/2008]
Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire - Erratum
Est abrogé par
34184 [28/05/2009]
Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire
Modifie

-

Abroge
32379 [05/10/2007]
Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22291 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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