- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2008-2009

Document n°
33452
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2450
Référence
PS 433/08
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(433)
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12 - françoise.cazenavette@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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