- Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33759
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Date d'édition
N° imprimerie
2561
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO / AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO / AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Sylvie LEMASSON (02/690 83 46)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Ministre - Ministre de la Jeunesse et de l'Enseignement de Promotion sociale - Marc TARABELLA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC - PROMSOC - SEC ART HR - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41418 [08/10/2015]
Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]
Modifie

-

Abroge
28088 [25/09/2003]
Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - A partir du 1er septembre 2003
Type : Abrogation
Textes de référence
27861 [17/07/2003]
Décret relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
Textes dépendants
Textes connexes
28088 [25/09/2003]
Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - A partir du 1er septembre 2003
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
35512 [29/06/2010]
Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations
(Réseau : CF)
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
36593 [29/06/2011]
Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
36866 [08/12/2011]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
38826 [02/10/2013]
Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Membres du personnel (PROMSOC)
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