- Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34084
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Date d'édition
N° imprimerie
2675
Référence
-
Validité
A partir du 18/07/2008
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
Min. de l'enseignement supérieur
Personne(s) de contact
Christian NOIRET - Christine FAGARD (02/690 88 00) - Duplicata : 88 14
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE ISA ESA UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
35545 [10/08/2010]
Circulaire - Abrogation - Circulaire n° 2675 du 09/04/2009 - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
33275 [18/07/2008]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes

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