- Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34230
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Date d'édition
N° imprimerie
2742
Référence
DGENO&RS/MA/IC
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
I. CRAVILLON (02/690 87 97 – Fax 87 76) – K. WAUCQUEZ (87 61)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP NON UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
34534 [11/09/2009]
Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - ERRATUM à la circulaire n° 2742
Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2253 [19/07/1971]
Loi relative à l'octroi d'allocations et de prêts d'études
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
18463 [27/06/1994]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au minerval dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans les conservatoires royaux de musique
30948 [20/07/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des frais appréciés au coût réel afférents aux biens et services fournis aux étudiants qui ne sont pas considérés comme perception d'un droit complémentaire par les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des Arts et les Instituts supérieurs d'Architecture
Textes dépendants
Textes connexes
34390 [16/07/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
Précédentes versions du PDF
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