- Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34595
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Date d'édition
N° imprimerie
2895
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d'ens. organisé par la CF (SGAP)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGAP
Personne(s) de contact
Christel VANHELLEPUTTE (02/690 81 64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (MAT/PRIM/ORD/SPEC) SEC (PE/ORD/SPEC)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
34772 [22/10/2009]
Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM
Est abrogé par
38833 [07/10/2013]
Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]
Modifie

-

Abroge
30825 [07/12/2005]
Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
36684 [23/09/2011]
Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Conseils et Commissions (SPEC)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Conseils et Commissions (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Conseils et Commissions (FOND ORD)
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