- Circulaire - ESAHR - Fonctions et titres au 1er septembre 2009 - Modifications du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Document n°
34621
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2907
Référence
DGPES/Gest/Art/OM/PM/ART2009
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (AGPE - SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE – SGGPECF
Personne(s) de contact
P. MEERSCHAUT (02 413 39 88 - Fax 25 94) – M.R. WEBER (39 86)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
33928 [23/01/2009]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
34362 [30/04/2009]
Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
31912 [24/05/2007]
Circulaire - Profil des candidatures devant être introduites devant la Commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
33483 [03/10/2008]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit.
Dispositions relatives à l'année scolaire 2008-2009
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC