- Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
Date d'édition
N° imprimerie
2918
Référence
AB/JL/MO
Validité
A partir du 01/01/2009
[Sauf exception - voir Art. 19 de l'AGCF du 14 mai 2009 (34466)]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – SGCCRS
Nom du gestionnaire
AGPE – SGCCRS
Personne(s) de contact
J.-L. DUVIVIER (02/413 36 44) - S. MOLLE (40 62 )
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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